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Présentation du site

Éditeur

Nom du site : Ô Cœur dez’Alpes
Adresse du site : https://ocoeurdezalpes.com
Propriétaire : Audrey Pechoux
74230 Thônes (Haute-Savoie)
Tél. 07 57 84 98 96
Courriel : ocoeurdezalpes@gmail.com
Activité : Bourrellerie

Responsable de la publication : Audrey Pechoux
Création du site : Pitch Web Création
Crédits : Audrey Pechoux | Pexels.com | Pitch Web Création

Hébergeur

o2switch

Chemin des Pardiaux

63000 Clermont-Ferrand

Site web : www.o2switch.fr

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Lexique

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Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩︎
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩︎
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩︎
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩︎
  5. Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩︎
  6. Articles 4, 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩︎
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩︎
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩︎
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ↩︎
  10. Article L612-2 du Code de la Consommation du 1er janvier 2016 ↩︎
  11. En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. ↩︎
  12. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. ↩︎

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Dernière mise à jour le 17/11/2025.